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Le site Web d'Acerus Pharmaceuticals Corporation peut fournir des services tels que : babillard, discussion instantanée, groupes de discussion, forums, communautés, pages Web personnelles, calendriers et autres moyens de communication conçus pour communiquer avec le public en général ou avec un groupe particulier (collectivement, les « services de communication »); vous convenez de n'utiliser ces services de communication que pour afficher, envoyer et recevoir des messages et des documents convenables et liés au service de communication concerné.

Par exemple, vous convenez de vous abstenir des comportements suivants à l'égard d'autrui dans l'utilisation des services de communication et ainsi de ne pas :

  • diffamer, injurier, harceler, traquer, menacer ou violer des droits légaux (droit au respect de la vie privée et droit à publicité);
  • publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser des rubriques, noms, documents ou renseignements inappropriés, blasphématoires, diffamatoires, attentatoires, obscènes, indécents ou illicites;
  • télécharger en amont des fichiers qui contiennent des logiciels ou du matériel protégés par le droit de la propriété intellectuelle (ou par le droit au respect de la vie privée ou le droit à publicité) sauf si vous possédez ou contrôlez ces droits ou si vous avez obtenu les consentements nécessaires;
  • télécharger en amont des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus ou tout logiciel ou programme similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur d'autrui;
  • publiciser ou offrir de vendre ou d'acheter des produits ou des services à des fins commerciales, à moins que le service de communication n'autorise expressément de tels messages;
  • réaliser ou transmettre des études, des concours, des opérations pyramidales ou des lettres en chaînes;
  • télécharger en aval tout fichier affiché par un autre utilisateur du service de communication alors que vous savez ou devriez vraisemblablement savoir qu'il ne peut pas être distribué de cette façon;
  • falsifier ou supprimer des mentions d'auteur, des mentions légales ou des avis, indications ou avis de propriété indiquant l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre matériel contenu dans un fichier téléchargé en amont;
  • commettre un acte visant à empêcher un autre utilisateur d'utiliser intégralement ou librement les services de communication ou à restreindre cette utilisation;
  • violer tout code de conduite ou toute ligne directrice applicable à un service de communication;
  • glaner ou collecter des renseignements sur d'autres personnes, y compris leur adresse électronique, sans leur consentement.
  • violer toute loi ou tout règlement en vigueur.

Acerus Pharmaceuticals Corporation n'est nullement tenue de surveiller les services de communication.

Toutefois, Acerus Pharmaceuticals Corporation se réserve le droit d'examiner les documents et matériels affichés dans les services de communication et de les retirer à sa seule discrétion.

Acerus Pharmaceuticals Corporation se réserve le droit d'interdire l'accès à une partie ou à la totalité des services de communication, à tout moment et sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

Acerus Pharmaceuticals Corporation se réserve le droit de communiquer tout renseignement à tout moment si elle est tenue d'agir ainsi conformément à toute loi applicable, réglementation en vigueur, procédure juridique ou demande des autorités, ou bien de modifier, de refuser d'afficher ou de supprimer tout renseignement ou document, en tout ou en partie, à sa seule discrétion.

Faites toujours preuve de prudence lorsque vous diffusez des renseignements personnels vous concernant ou concernant vos enfants par un service de communication.

Acerus Pharmaceuticals Corporation ne contrôle ni n'approuve le contenu, les messages ou les renseignements trouvés dans les services de communication et, par conséquent, Acerus Pharmaceuticals Corporation se décharge spécifiquement de toute responsabilité relativement aux services de communication et aux actions résultant de votre participation à ces services.

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Les documents téléchargés vers un service de communication peuvent être soumis à des conditions d'utilisation, de reproduction et/ou de diffusion qui sont affichées.

Il vous incombe de respecter ces restrictions si vous téléchargez de tels documents sur votre ordinateur.

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Acerus Pharmaceuticals Corporation ne revendique pas la propriété du contenu que vous lui envoyez (y compris vos commentaires et suggestions) ou que vous affichez, téléchargez en amont, entrez ou envoyez à un site Web d'Acerus Pharmaceuticals Corporation ou à ses services connexes (les « envois »).

Cependant, en affichant, téléchargeant en amont, saisissant, fournissant ou soumettant vos envois, vous donnez à Acerus Pharmaceuticals Corporation, à ses sociétés affiliées et à ses concédants de licence pertinents l'autorisation d'utiliser vos envois pour faire fonctionner leurs activités sur le Web, notamment, mais pas seulement, le droit de copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, montrer publiquement, reproduire, modifier, traduire et reformater votre envoi, et aussi de citer votre nom en lien avec votre envoi.

Aucune rémunération ne sera versée pour l'utilisation de votre envoi, tel que prévu dans la présente entente.

Acerus Pharmaceuticals Corporation n'est en aucun cas tenue d'afficher ou d'utiliser tout envoi que vous pourriez lui fournir et peut supprimer tout envoi à tout moment et à sa seule discrétion.

En affichant, téléchargeant vers l'amont, saisissant, fournissant ou soumettant votre envoi, vous déclarez et garantissez que vous détenez ou autrement contrôlez les droits de votre envoi tel que décrit au présent paragraphe, y compris, mais pas uniquement, tous les droits requis pour fournir, afficher, télécharger vers l'amont, saisir ou soumettre un envoi.

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LES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES QUI FIGURENT OU QUE L'ON PEUT TROUVER SUR LE SITE WEB D'Acerus Pharmaceuticals Corporation PEUVENT COMPRENDRE DES INEXACTITUDES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES.

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